Conditions Générales du Site Web

1. Introduction

Bienvenue sur notre site web ! Les présentes Conditions Générales (ci-après "Conditions") régissent l'utilisation de notre site web et des services que nous offrons. En visitant et en utilisant notre site web, vous acceptez ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez cesser immédiatement d'utiliser notre site web.

2. Définitions

Site Web : Le site web auquel ces Conditions s'appliquent.
Utilisateur : Toute personne qui visite ou utilise notre site web.
Services : Tous les services, produits et informations que nous offrons via notre site web.
Contenu : Tous les textes, images, vidéos, audio, logiciels et autres matériels affichés sur notre site web.

3. Utilisation du Site Web

Accès : Vous ne pouvez utiliser notre site web et les Services qu'à des fins légales et conformément à ces Conditions.
Restrictions : Vous ne devez pas :
- Utiliser le site web ou les Services de manière à causer des dommages, perturber, retarder ou affecter les performances.
- Tenter d'accéder à des parties non autorisées du site web ou des Services.
- Utiliser le site web ou les Services pour des activités illégales.

4. Droits de Propriété Intellectuelle

Propriété : Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques et les brevets, relatifs au Contenu sur notre site web, nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants.
Utilisation : Vous ne pouvez utiliser le Contenu qu'à des fins personnelles et non commerciales. Il vous est interdit de copier, distribuer, modifier ou utiliser le Contenu à des fins commerciales sans notre consentement explicite.

5. Confidentialité et Protection des Données Personnelles

Politique de Confidentialité : Notre Politique de Confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. En utilisant notre site web, vous acceptez notre Politique de Confidentialité.
Protection : Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, la destruction ou le traitement illicite.

6. Responsabilité

Limitation de Responsabilité : Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l'utilisation de notre site web ou des Services, sauf si ces dommages résultent d'une intention délibérée ou d'une négligence grave de notre part.
Liens Externes : Notre site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites web externes.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions. Nous vous informerons des modifications importantes par le biais d'une notification sur notre site web ou par e-mail. En continuant à utiliser notre site web après la date d'entrée en vigueur des modifications, vous acceptez les Conditions modifiées.

8. Réclamations et Litiges

Réclamations : Si vous avez une réclamation concernant notre site web ou nos Services, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre site web.
Litiges : Tous les litiges découlant de ou liés à ces Conditions seront résolus conformément à la législation de [Belgique] et vous reconnaissez la compétence exclusive des tribunaux de [Gent, Belgique].

9. Dispositions Diverses

Divisibilité : Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cela n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
Cession : Vous ne pouvez pas céder vos droits et obligations découlant de ces Conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons librement céder nos droits et obligations découlant de ces Conditions.

10. Coordonnées

Pour toute question ou commentaire concernant ces Conditions, veuillez nous contacter via :

Structure To Sustain BV, Heuzelstraat 26, B-9790 Ooike.

Contact : regine.dhaene@telenet.be ; +32 487 49 17 97